ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT

Brevet européen · EP3045195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045195
Numéro de demande
EP16162724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
20 juil. 2016
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
CN 201520273441 U 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

LI, Yonghai

Shenzhen Guangdong 518104, CN

XU, Zhongli

Shenzhen Guangdong 518104, CN

HU, Shuyun

Shenzhen Guangdong 518104, CN

LUO, Hongyong

Shenzhen Guangdong 518104, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.