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Brevet européen · EP3045229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045229
Numéro de demande
EP14842867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/30 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A61M 11/02 (2006.01)
A61H 33/12 (2006.01)
Priorité
JP 2013186158 09.09.2013
JP 2013186157 09.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073336 04.09.2014
Publication PCT
WO2015/034002 12.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

NISHIURA Masahiro

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

YONETANI Akio

Takatsuki-shi Osaka 569-1044, JP

WATARI Yugo

Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

OKAMOTO Yusuke

Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

INOUE Kazuhiko

Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

NAGANO Hironobu

Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.