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Brevet européen · EP3045302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045302
- Numéro de demande
- EP15002851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 7 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B30B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015004765 14.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Yoshida, Akihiro, c/o YAMADA DOBBY CO., LTD., 35-Banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Ichinomiya-shi, Aichi-Ken 494-851, Japon, Hattori, Ryuichi, c/o YAMADA DOBBY CO., LTD., 35-Banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Ichinomiya-shi, Aichi-Ken 494-851, Japon → Yoshida, Akihiro, c/o YAMADA DOBBY CO., LTD., 35-Banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Ichinomiya-shi,, Aichi-Ken 494-8511, Japon, Hattori, Ryuichi, c/o YAMADA DOBBY CO., LTD., 35-Banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Ichinomiya-shi,, Aichi-Ken 494-8511, Japon
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
Aichi-Ken 494-8511, JP
Aichi-Ken 494-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.