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Brevet européen · EP3045328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045328
Numéro de demande
EP16151064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2016
Publié
20 juil. 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/48 (2006.01)
Priorité
DE 102015100490 14.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 16 nov. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne → ACPS Automotive GmbH, Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  4. 11 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Bosal ACPS Holding 2 B.V., Kamerlingh Onnesweg 5, 4131 PK Vianen, Pays-Bas → ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  5. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

ACPS Automotive GmbH

Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, DE

Inventeur

Kadnikov, Aleksej

71229 Leonberg, DE

Rimmelspacher, Bernhard

76287 Rheinstetten, DE

Gentner, Wolfgang

71711 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.