EV-MEHRFACHMODUS-WÄRMEREGELUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3045331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045331
Numéro de demande
EP15182168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2015
Publié
20 juil. 2016
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/663 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
B60L 11/18 (2006.01)
H01M 10/615 (2014.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/6563 (2014.01)
Priorité
US 201414519182 21.10.2014
US 201414519256 21.10.2014
US 201414519345 21.10.2014
US 201414519448 21.10.2014
US 201414519708 21.10.2014
US 201414519943 21.10.2014
US 201414520046 21.10.2014
US 201414520171 21.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Atieva, Inc.

125 Constitution Drive, Menlo Park, CA 94025, US

Inventeur

JOHNSTON, Vincent George

Half Moon Bay, CA California 94019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.