SENSORISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3045632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045632
- Numéro de demande
- EP16151466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/16 (2006.01)E05F 15/40 (2015.01)E05D 15/24 (2006.01)E05F 15/43 (2015.01)
- Priorité
- DE 102015100616 16.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 2 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Ruiter, Marc
3812 SR Amersfoort, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.