ELEKTRISCHE PUMPE

Brevet européen · EP3045735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045735
Numéro de demande
EP16151193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
20 juil. 2016
Délivré
17 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
Priorité
ES 201530032 U 14.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  4. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

ORUE ORUE, Rodrigo

48230 Elorrio (Bizkaia), ES

BARBARA GANZABAL, Joseba

01400 Laudio, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.