BREMSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3045760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045760
Numéro de demande
EP15821971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2015
Publié
20 juil. 2016
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 55/2255 (2006.01)
B61H 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014147641 18.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/069563 07.07.2015
Publication PCT
WO2016/009905 21.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

SUZUKI, Tsutomu

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.