BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3045760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045760
- Numéro de demande
- EP15821971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2015
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 55/2255 (2006.01)B61H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014147641 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/069563 07.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009905 21.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Tsutomu
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.