DUNSTABZUGSHAUBE
Brevet européen · EP3045822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045822
- Numéro de demande
- EP16150899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015200639 16.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 oct. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.10.2019
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 17 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
64367 Mühltal, DE
48431 Rheine, DE
48496 Hopsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.