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Brevet européen · EP3045823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045823
- Numéro de demande
- EP16150911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015200641 16.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 oct. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.10.2019
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 3 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.02.2018
1 entrée antérieure
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
48496 Hopsten, DE
48607 Ochtrup, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.