KÜHLKÖRPER AUS PHASENWECHSELMATERIAL

Brevet européen · EP3045851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045851
Numéro de demande
EP16151676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2016
Publié
20 juil. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201514598551 16.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Space Systems International, Inc.

One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096, US

Inventeur

Quinn, Gregory

Windsor Locks, Connecticut 06095, US

Stieber, Jesse J.

Waterbury, Connecticut 06705, US

Zaffetti, Mark A.

Suffield, Connecticut 06078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.