MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP3045874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045874
- Numéro de demande
- EP15195758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2015
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000110 14.01.2015DE 102015116674 01.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Nicolas, Christian
26300 Chatuzange le Goubet, FR
Beerling, Freek
4826 HK Breda, NL
Heijnsdijk, Alexander Marnix
3356 BW Papendrecht, NL
Neven, Josef
26540 Mours St. Eusebe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.