MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSGERÄT

Brevet européen · EP3045874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045874
Numéro de demande
EP15195758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
20 juil. 2016
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102015000110 14.01.2015
DE 102015116674 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

Nicolas, Christian

26300 Chatuzange le Goubet, FR

Beerling, Freek

4826 HK Breda, NL

Heijnsdijk, Alexander Marnix

3356 BW Papendrecht, NL

Neven, Josef

26540 Mours St. Eusebe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.