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Brevet européen · EP3045998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045998
Numéro de demande
EP16155829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2007
Publié
20 juil. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
5 oct. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G05D 1/02 (2006.01)
//A63C 19/06 (2006.01)
Priorité
EP 06101449 09.02.2006
Divisionnaire de
EP07703302
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Beamrider Limited

Fleet House, Spring Lane,, Malvern, Worcestershire WR14 1AT, GB

Inventeur

Kipfer, Peter

9435 Heerbrugg

Betschon, Christian

9410 Heiden

Walser, Bernd

9435 Heerbrugg

McGuffie, Iain

Bromyard, Herefordshire HR7 4HD, GB

Nicholls, Jeremy

Rüfenacht

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.