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Brevet européen · EP3046046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046046
Numéro de demande
EP14843264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
14 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/08 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
CN 201310409311 10.09.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/086229 10.09.2014
Publication PCT
WO2015/035911 19.03.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

ZHOU, Zhimin

Zhangjiagang Jiangsu 215600, CN

XUE, Songsheng

Zhangjiagang Jiangsu 215600, CN

SHEN, Weifeng

Zhangjiagang Jiangsu 215600, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.