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Brevet européen · EP3046087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046087
Numéro de demande
EP14844720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
21 août 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
Priorité
CN 201310420015 13.09.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/071412 24.01.2014
Publication PCT
WO2015/035746 19.03.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

MIAO, Liheng

Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518052, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.