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Brevet européen · EP3046237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046237
Numéro de demande
EP16151085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2016
Publié
20 juil. 2016
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/16 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
Priorité
TW 104101692 19.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Sunonwealth Electric Machine Industry Co., Ltd.

12F-1, No.120, Chung-Cheng 1 Road, Lingya District, Kaohsiung, Taiwan R.O.C., TW

Inventeur

SHAN, Duo-Nian

Kaohsiung City, Taiwan (R.O.C.), TW

YIN, Tso-Kuo

Linya Dist., Kaohsiung City, TAIWAN R.O.C., TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.