AUSKLEIDUNG FÜR KÄLTEBEHANDLUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3046491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3046491
- Numéro de demande
- EP14845151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/42 (2006.01)A61B 18/02 (2006.01)A61B 18/04 (2006.01)A61B 18/24 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201314029641 17.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/055473 12.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/041952 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
MALECKI, William
Piedmont, California 94611, US
BURNETT, Daniel R.
San Francisco, California 94127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.