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Brevet européen · EP3046538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3046538
- Numéro de demande
- EP14783996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)A61K 36/45 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20131532 17.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002519 17.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/039748 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 14 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 14 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- ALTERGON S.A., Via Dogana Vecchia, 2, 6903 Lugano → IBSA INSTITUT BIOCHIMIQUE SA, Via Pian Scairolo 49, 6912 Lugano
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 21 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
1 entrée antérieure
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
I-83040 Morra de Sanctis (Avellino), IT
I-83040 Morra de Sanctis (Avellino), IT
I-83040 Morra de Sanctis (Avellino), IT
I-83040 Morra de Sanctis (Avellino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.