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Brevet européen · EP3046601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046601
Numéro de demande
EP15744080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
Priorité
US 201461934300 P 31.01.2014
US 201462009575 P 09.06.2014
US 201414524918 27.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/011574 15.01.2015
Publication PCT
WO2015/116401 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Glytec, LLC

770 Pelham Road, Suite 210, Greenville SC 29615, US

Inventeur

BOOTH, Robert, C.

Columbus, NC 28722, US

HEBBLEWHITE, Harry

Atlanta, GA 30318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.