VALVE DE DRAINAGE AJUSTABLE
Brevet européen · EP3046614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3046614
- Numéro de demande
- EP14789885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 9 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1358897 16.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/064476 12.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036976 19.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
NEGRE, Philippe
F-75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.