STECKSCHLÜSSEL

Brevet européen · EP3046731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046731
Numéro de demande
EP14766116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 102013015506 19.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/068470 01.09.2014
Publication PCT
WO2015/039860 26.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

ABEL, Michael

42477 Radevormwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.