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Brevet européen · EP3046825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046825
Numéro de demande
EP14799697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61L 29/24 (2006.01)
B61L 27/00 (2006.01)
B61L 29/16 (2006.01)
B61L 29/22 (2006.01)
Priorité
DE 102013223101 13.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073926 06.11.2014
Publication PCT
WO2015/071169 21.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 21 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2020

  6. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

GRONEMEYER, Michael

38162 Cremlingen, DE

BRILLE, Joachim

38239 Salzgitter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.