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Brevet européen · EP3046856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3046856
Numéro de demande
EP14846641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/62 (2006.01)
B65G 45/00 (2006.01)
Priorité
SE 1351073 18.09.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/051065 15.09.2014
Publication PCT
WO2015/041592 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Flexlink AB

415 50 Göteborg, SE

Inventeur

KUBIAK, Daniel

PL-62-064 Plewiska, PL

SNABB, Josef

SE-414 51 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.