FÜHRUNGSSCHIENE
Brevet européen · EP3046857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3046857
- Numéro de demande
- EP14845249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/62 (2006.01)B65G 21/10 (2006.01)B65G 45/00 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 1351072 18.09.2013
- Demande PCT
- PCT/SE2014/051064 15.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/041591 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ASKERDAL, Magnus
S-511 97 Hajom, SE
KARLSSON, Tommy
S-439 32 Onsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.