FLECKENBEHANDLUNGSADDITIV

Brevet européen · EP3047012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047012
Numéro de demande
EP14771354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
3 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 1/74 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 1/12 (2006.01)
C11D 1/22 (2006.01)
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 1/66 (2006.01)
Priorité
GB 201316619 19.09.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052708 08.09.2014
Publication PCT
WO2015/040362 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

LEES, Suzanne Burn

Leeds Yorkshire LS12 4SJ, GB

GOODWIN, Mahzad

Brough Yorkshire HU15 1AP, GB

MURPHY, Peter Michael

Goole Yorkshire DN14 8RU, GB

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