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Brevet européen · EP3047125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047125
Numéro de demande
EP14766720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/06 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F02C 6/12 (2006.01)
F01D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013015563 20.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069750 17.09.2014
Publication PCT
WO2015/040038 26.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

MORATH, Christoph

79777 Ühlingen-Birkendorf, DE

GANTERT, Stefan

79807 Lottstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.