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Brevet européen · EP3047224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047224
- Numéro de demande
- EP14784404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 1351065 17.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069807 17.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/040065 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
DAHLBERG, Tomas
SE-254 50 Helsingborg, SE
ANDERSSON, Sven
SE-281 37 Hässleholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.