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Brevet européen · EP3047224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047224
Numéro de demande
EP14784404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
28 oct. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Priorité
SE 1351065 17.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069807 17.09.2014
Publication PCT
WO2015/040065 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

DAHLBERG, Tomas

SE-254 50 Helsingborg, SE

ANDERSSON, Sven

SE-281 37 Hässleholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.