ENERGIEGEWINNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3047567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047567
- Numéro de demande
- EP14786788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02N 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201300534 19.09.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2014/000047 15.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/039664 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
MADSEN, Bo Eskerod
8752 Østbirk, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.