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Brevet européen · EP3047733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047733
Numéro de demande
EP14845356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
27 juil. 2016
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23G 1/30 (2006.01)
Priorité
JP 2013194445 19.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/004694 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/040839 26.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

The Nisshin OilliO Group, Ltd.

23-1, Shinkawa 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8285, JP

Inventeur

OONISHI, Kiyomi

Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.