VORHANGZUBEHÖR
Brevet européen · EP3047763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047763
- Numéro de demande
- EP14826724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2014
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 19/00 (2006.01)E06B 9/326 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013149983 18.07.2013JP 2013206011 30.09.2013JP 2013215878 16.10.2013JP 2013215879 16.10.2013JP 2013231570 07.11.2013JP 2014019560 04.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/068940 16.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008799 22.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
TAKAYAMA, Yoshihiro
Tokyo 108-8334, JP
MATSUO, Sigeharu
Tokyo 108-8334, JP
OKAMURA, Tadashi
Tokyo 108-8334, JP
YAMAGUCHI, Masaya
Tokyo 108-8334, JP
TACHIKAWA, Koui
Tokyo 108-8334, JP
EBATO, Takenobu
Tokyo 108-8334, JP
EGAMI, Tatsuya
Tokyo 108-8334, JP
YAMAGISHI, Kazuto
Tokyo 108-8334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.