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Brevet européen · EP3047767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047767
- Numéro de demande
- EP15202876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2015
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/00 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015201226 26.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Zibret, Igor
3327 Smartno ob Paki, SI
Lemez, Samo
3327 Smartno ob Paki, SI
Ursej, Matjaz
2382 Mislinja, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.