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Brevet européen · EP3047793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047793
Numéro de demande
EP16151696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
2 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
A61M 27/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
A61F 13/84 (2006.01)
Priorité
DE 102015100744 20.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 7 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.04.2022

  7. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

ATMOS MedizinTechnik GmbH & Co. KG

Ludwig-Kegel-Strasse 16, 79853 Lenzkirch, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Boysen, Björn

79853 Lenzkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.