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Brevet européen · EP3047839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047839
Numéro de demande
EP16151826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
13 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/77 (2020.01)
C03C 4/00 (2006.01)
C03C 3/118 (2006.01)
C03C 12/00 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
C09C 1/28 (2006.01)
C09C 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015010736 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Shofu Inc.

11 Kamitakamatsu-cho Fukuine Higashiyama-ku Kyoto-shi, Kyoto 605-0983, JP

Inventeur

HARA, Daisuke

KYOTO, 605-0983, JP

NAKATSUKA, Toshiyuki

KYOTO, 605-0983, JP

KADOBAYASHI, Yusei

KYOTO, 605-0983, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.