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Brevet européen · EP3047887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047887
Numéro de demande
EP15193663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/06 (2006.01)
A63H 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 202015100264 U 21.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.