SPIELFAHRZEUG - BAGGER

Brevet européen · EP3047888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3047888
Numéro de demande
EP15001214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A63H 17/12 (2006.01)
A63H 17/14 (2006.01)
E02F 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 102015000666 23.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 11 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 3 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2018

  5. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Schneider, Frank

96465 Neustadt, DE

Ewringmann, Ulrich

82024 Taufkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.