MISCHEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3047901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3047901
- Numéro de demande
- EP16152636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2016
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B28C 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015101077 26.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
83416 Saaldorf-Surheim, DE
Inventeur
83416 Saaldorf-Surheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.