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Brevet européen · EP3048164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048164
- Numéro de demande
- EP16152037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2016
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/12 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015012362 26.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
SHIOYA, Masaomi
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
HASHIMOTO, Katsuki
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
NISHIMURA, Tetsuya
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.