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Brevet européen · EP3048205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048205
Numéro de demande
EP15191598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03B 7/07 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
F16K 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015100340 U 26.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Hans Sasserath GmbH & Co. KG.

Mühlenstrasse 62, 41352 Korschenbroich, DE

Inventeur

Hecking, Willi

41372 Niederkrüchten-Elmpt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.