BESCHICHTUNGSSYSTEM MIT VLIES
Brevet européen · EP3048212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048212
- Numéro de demande
- EP15000190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2015
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04D 5/10 (2006.01)E04D 5/12 (2006.01)D06N 5/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
31712 Niedernwöhren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.