MARKISE MIT GEWEBE-GEGENZUGSYSTEM
Brevet européen · EP3048213 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048213
- Numéro de demande
- EP16000089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 27 juil. 2016
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000671 23.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Klatt, Alexander
51491 Overath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.