SYSTÈME DE COMBUSTION PRÉSENTANT UNE TENUE EN TEMPÉRATURE AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3048384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048384
Numéro de demande
EP16151962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
H01L 35/30 (2006.01)
F24S 20/40 (2018.01)
F24S 20/20 (2018.01)
Priorité
FR 1550451 20.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, rue Leblanc Bâtiment "le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

OLLIER, Emmanuel

38000 GRENOBLE, FR

MANTZARAS, Ioannis

8037 ZURICH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.