VERSTELLVORRICHTUNG FÜR EIN OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP3048556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048556
Numéro de demande
EP15195862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G02B 7/08 (2021.01)
Priorité
DE 102015100718 20.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

Anselment, Christoph

79183 Waldkirch, DE

Burger, Jakob

77975 Ringsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.