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Brevet européen · EP3048673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048673
Numéro de demande
EP15195915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
27 sept. 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/193 (2006.01)
H01R 24/40 (2011.01)
H01R 13/6583 (2011.01)
H01R 13/622 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
EP 15152199 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Spinner GmbH

Erzgiessereistrasse 33, 80335 München, DE

Inventeur

Graßl, Martin

85435 Erding, DE

Zißler, Wolfgang

83620 Feldkirchen Westerham, DE

Grabichler, Andreas

83052 Bruckmühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.