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Brevet européen · EP3048674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048674
Numéro de demande
EP16159792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2006
Publié
27 juil. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6581 (2011.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
Priorité
FR 0550843 31.03.2005
Divisionnaire de
EP06300262
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Radiall

RADIALL

101, rue Philibert Hoffmann, 93110 Rosny-Sous-Bois, FR

Inventeur

VAN DER MEE, Marnix

37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE, FR

VAN DEN MEERSCHAUT, Bernard

37530 NAZELLES-NEGRON, FR

MOYON, Stéphane

37110 Auzouer en Touraine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.