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Brevet européen · EP3048800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048800
Numéro de demande
EP15152178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
27 juil. 2016
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 21/431 (2011.01)
H04N 21/443 (2011.01)
H04N 21/4782 (2011.01)
H04N 21/482 (2011.01)
H04N 21/485 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

Turi, Davide

Middlesex TW7 5QD, GB

Billaud, Jeremy

Middlesex TW7 5QD, GB

Davies, Anthony

Middlesex TW7 5QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.