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Brevet européen · EP3048868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3048868
Numéro de demande
EP16151748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2016
Publié
27 juil. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01R 9/26 (2006.01)
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102015201187 23.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

Veselcic, Marko

67122 Altrip, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.