HAPLOIDEMBRYOGENESE
Brevet européen · EP3048874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048874
- Numéro de demande
- EP14772335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01H 1/08 (2006.01)A01H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/069851 24.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070367 24.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044199 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 9 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 09.11.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Beijing 100094, CN
NL-6704 AW Wageningen, NL
NL-3453 ML De Meern, NL
E-22400 Monzon, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.