ELEKTRONISCHER RAUCHARTIKEL
Brevet européen · EP3048911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048911
- Numéro de demande
- EP14781028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/44 (2020.01)
- Priorité
- US 201361883023 P 26.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/057613 26.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/048388 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
1 entrée antérieure
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
Midlothian, Virginia 23113, US
Richmond, Virginia 23294, US
Highland Park, New Jersey 08904, US
Midlothian, Virginia 23114, US
Newark, Delaware 19702, US
Glen Allen, Virginia 23059, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.