FLEXIBLE POLSTER UND ABSCHIRMUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3048917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3048917
- Numéro de demande
- EP14784345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A42B 3/12 (2006.01)A41D 13/015 (2006.01)
- Priorité
- GB 201317225 28.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052936 29.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044687 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 30 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.11.2019
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Croydon CR0 4XA, GB
Croydon CR0 4XA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.