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Brevet européen · EP3049162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049162
- Numéro de demande
- EP13782988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 69/16 (2006.01)A63B 21/005 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A63B 22/06 (2006.01)A63B 71/02 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070221 27.09.2013
- Publication PCT
- WO2015/043658 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 29 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.09.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.